Éditeur du site

SIVOM de Chamechaude 
Place de l’église 38700 SARCENAS

 

Création et hébergement du site

ALPINUM EVENTS
36 Rue Parmentier, 38000 Grenoble

 

Confidentialité – données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement dont le responsable est Guy BECLE-BERLAND, Présidente du syndicat intercommunal à vocations multiples de Chamechaude.

Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication du SIVOM de Chamechaude.

Le destinataire des données est : SIVOM de Chamechaude.

La durée de conservation des données est de trois ans.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez :

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Ou nous adresser un courrier à SIVOM de Chamechaude, place de l’église 38700 SARCENAS.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

Responsabilité

La responsabilité du SIVOM de Chamechaude ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

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Le SIVOM de Chamechaude ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. Le SIVOM de Chamechaude ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.

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Propriété intellectuelle

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Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le SIVOM de Chamechaude sur le site www.chamechaude-nordique.fr

 

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.